Frédéric Marty

Nouvelle imageFrédéric Marty est chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS). Ancien élève de lÉcole Normale Supérieure de Cachan (1994-1998), il est agrégé d’économie et gestion (gestion comptable et financière), détenteur d’un doctorat es sciences économiques (2002) et habilité à diriger des recherches en sciences économiques (2007). Depuis 2003, il est affecté au Groupe de Recherche en Droit, Économie et Gestion (UMR CNRS 6227 GREDEG - Université de Nice Sophia-Antipolis) et membre de l'équipe CREDECO (Centre de Recherche en Droit Économique). Il est par ailleurs chercheur affilié à l’Observatoire Français des Conjonctures Économiques (OFCE – Institut d'Études Politiques de Paris) au sein du Département de Recherche sur l’Innovation et la Concurrence. Frédéric Marty est l’auteur de plusieurs articles. Ses ouvrages les plus récents s’intitulent : Économie du Droit et de la Réglementation avec Thierry Kirat, Gualino, Mémento LMD et Les partenariats public-privé, avec Sylvie Trosa et Arnaud Voisin, La Découverte, collection Repères.

Articles arbitrés

« Les partenariats public-privé dans les infrastructures de télécommunications à haut et très haut débit : les enjeux concurrentiels », Revue d’Economie Industrielle, n°141, 1er trimestre 2013, pp.73-116.

« Maturité des financements et contrats de partenariats public-privé: les enjeux du refinancement à mi-parcours», avec Nicolas Dupas et Arnaud Voisin, Politiques et Management Public, volume 30, no 1, janvier-mars 2013, pp. 113-130.

«Analyse économique des aides publiques versées par les aéroports régionaux aux compagnies low cost», avec Estelle Malavolti, Revue Européenne de Droit de la Consommation/European Journal of Concumer Law, no 2012/3-4, pp. 529-558, septembre 2012.

« Partenariats public-privé, crise financière et refinancement », avec Nicolas Dupas et Arnaud Voisin, Revue Bancaire et Financière, 2010/1, pp.62-68, janvier 2010.

« Protéger la concurrence ou protéger les concurrents? L'affaire Intel en perspective», avec Julien.

« Crisi dei subprimes : quali insegnamenti per gli entiti pubblici locali francesi ?», avec Tobiolo Gianella, Rivista Italiana di Ragioneria e di Economia Aziendale, anno CVIII, no 9, e 10, settembre et ottobre 2008, pp.631-637.

« Les conséquences de la crise des subprimes pour les collectivités locales américaines», Forum Financier/Revue Bancaire et Financière, 2008/4-5, juin 2008, pp. 315-324.

« De la certification des comptes de l'État : principes, enjeux et dificultés», avec David Huron et Jacques Spindler, Revue Française de Finances Publiques, no 100, novembre 2007, pp.19-37.

« Finances publiques et financements privés : Quel nouvel équilibre pour les investissements des Etats ? », avec Arnaud Voisin, Politiques et Management Public, volume 25, numéro 3, septembre 2007, pp.19-37.

« Le contrat de partenariat constitue-t-il une Private Finance Initiative à la française? Le périmètre du recours aux contrats de partenariats à la une de l'expérience britannique», avec Arnaud Voisin, Revue Internationale de Droit Economique, Tome XX, no 2-2006, pp.131-150. 

« The move to Accrual Based Accounting: The challenges facing central government », avec Sylvie Trosa et Arnaud Voisin, International Review of Administrative Sciences, volume 72, number 2, June 2006, pp.203-222.

 1. Version française : « Les enjeux liés à l'adoption d'une comptabilité patrimoniale par les administrations centrales », Revue Internationale des Sciences Administratives, volume 72, numéro 2, juin 2006, pp. 213-232.

 2. Version espagnole : « El paso hacia la contabilidad acumulativa : los desafios a los que se enfrentan los gobernios centrales », Revista Internacional de Ciencias Administrativas, vol 72-2, pp.211-232.

« L'évolution des montages financiers des PFI britanniques : La montée des risques », avec Arnaud Voisin, Revue Française de Finances Publiques, n° 94, mai 2006, pp.107-120.

« Contrat de partenariat et mécanismes financiers de droit privé », avec Laurent Vidal, Droit et Ville, Revue de l¹Institut des Etudes Juridiques de l¹Urbanisme et de la Construction, n° 60-2005, avril 2006, pp.264-323.

« Le risque dans le contrat administratif : l'intérêt du recours à l'analyse économique », avec Thierry Kirat et Laurent Vidal, Revue Internationale de Droit Economique, tome XIX, n° 3 ­ 2005, pp. 291-318.

« The Financial Determinants of Government Commitment in Public-Private Partnerships », avec Sylvie Trosa et Arnaud Voisin, International Journal of Public Policy, volume 1, n° 1-2, 2005, pp. 41-57.

« Les contrats de partenariats public-privé dans le domaine pénitentiaire : L¹expérience britannique», avec Arnaud Voisin, Politiques et Management Public, volume 23, n° 2, juin 2005, pp. 21-42.

« La construction des méthodes de comparaison de coût public-privé. Les enseignements des expériences étrangères », avec  Sylvie Trosa et Arnaud Voisin, Politiques et Management Public, volume 22, n° 3, septembre, 2004, pp. 43-61.

 

Articles non arbitrés et chapitres dans des ouvrages collectifs

« Bilan et perspectives des contrats de PFI britanniques (1992-2012) », avec Jacques Spindler, Gestion & Finances Publiques, no 6, juin 2013, pp.43-62.

« Les nouvelles règles de comptabilisation des partenariats public-privé », avec Nicolas Dupas, Adrien Gaubert et Arnaud Voisin, Revue Lamy des Collectivités Territoriales, n°75, janvier 2012, pp.69-74.

« D’une crise à l’autre : quels enseignements de la crise de 2008 pour les partenariats public-privé ? », avec Nicolas Dupas, Adrien Gaubert et Arnaud Voisin, Gestion et Finances Publiques, n°1, janvier 2012, pp.51-59.

« Anticipation des crises financières : l’exemple des subprimes », Revue de la Gendarmerie Nationale, n°240, septembre 2011, pp. 35-44.

« Refinancement des contrats de PPP : quelles répercussions financières pour le contractant ? », avec Nicolas Dupas et Arnaud Voisin, Contrats Publics ­Actualité de la Commande et des Contrats Publics (CP-ACCP), n° 94, pp. 82-90, décembre 2009.

« Quels contrats pour les Réseaux d¹Initiative Publique (RIP) dans le haut et le très haut débit ? L¹arbitrage entre délégation de service public et contrat de partenariat », Annales de la Faculté de Droit, Economie et Administration de
Metz, n°8-2008, pp.377-399, juillet 2009.

« L'évaluation préalable des contrats de partenariat : contrainte juridique ou outil de pilotage de l¹action publique ? », avec Jacques Spindler, Gestion et Finances Publiques, n°7, juillet 2009, pp.585-587.

« Les finances publiques locales à l'épreuve de la crise », Revue Lamy des Collectivités Territoriales, no 42, janvier 2009, pp.57-68.

« L'évaluation préalable des contrats de partenariat : enjeux et perspectives », avec Arnaud Voisin, Revue Lamy des Collectivités Territoriales, n° 39, octobre 2008, pp. 80-83.

« Crise financière et finances publiques locales : Les risques induits par le recours aux produits structurés», Revue Lamy des Collectivités Territoriales, no 27, septembre 2008, pp. 45-48.

« De l'intervention des collectivités territoriales dans les réseaux de télécommunications à haut et très haut débit », Revue Lamy des Collectivités Territoriales, no 27, septembre 2007, pp. 45-48.

« La privatisation des services publics : Fondements et enjeux », Regards croisés sur l'Economie, no 2, septembre 2007, pp.90-105.

« Les enjeux comptables et budgétaires des PPP », avec Thierry Kirat, Pouvoirs Locaux, n° 74 ­ III  / 2007, septembre 2007, pp.59-64.

« Aménagements à vocation culturelle et de loisirs : le partenariat public-privé est-il une solution ? », Revue Lamy des Collectivités Territoriales, n° 25, juin 2007,  pp. 70-73.

« Partenariats public-privé, partage des risques et traitement comptable », avec Arnaud Voisin, La Lettre des Juristes de Sciences Po, n° 11, juin 2007, pp. 25- 29.

« Le financement des contrats de partenariats public-privé », avec Jean Christophe et Arnaud Voisin, Contrats Publics ­ L¹actualité de la commande et des contrats publics, avril 2007, pp. 28-35.

« Des administrations locataires : Principes et enjeux de la nouvelle gestion du domaine immobilier public», avec Arnaud Voisin, Revue Lamy des Collectivités Territoriales, n° 12, avril 2006, pp.5-9.

« La réalisation des actifs immobiliers publics : Quelles modalités juridiques et financières ? », avec Laurent Vidal et Arnaud Voisin, Les Petites Affiches, n° 254,  décembre 2004, pp. 9-24.

« Le ³chaînon manquant² des contrats publics : Les partenariats public-privé entre marchés publics et délégation de service public », avec Sylvie Trosa et Arnaud Voisin, Pouvoirs Locaux ­ Les Cahiers de la Décentralisation, n° 59-IV, décembre 2003.

« Les partenariats public-privé : Démission ou retour de la Puissance Publique ? », avec Sylvie Trosa et Arnaud Voisin, La Lettre du Management Public, no 45, mai-juin 2003.

 

 

Chapitres dans des ouvrages collectifs

1. « De la convergence des normes comptables publiques vers des référentiels privés » in Bessy C., Delpeuch  T. et Pélisse J. (eds.), Droit et régulations des activités économiques : perspectives sociologiques et institutionnalistes, LGDJ, collection Droit et Société - Recherches et Travaux, vol.24, 2011, pp.281-292.
 
2. « Le nouveau management public et la transformation des compétences dans la sphère publique », in Solis-Potvin L., (ed.), Vers un modèle européen de fonction publique?, actes des neuvièmes journées d'études du Pôle européen Jean Monnet, Bruylant, Bruxelles, novembre 2011, pp.193-222.
 
3. « Les recours en matière de marchés publics en France et aux Etats-Unis : une analyse juridique et économique / Remedies in the Field of Public Procurement Law in France and in the USA: a Legal and Economic Comparison », avec Lichère F., in Weaver R.L. et Lichère F., (eds.), Recours et analyse économique / Remedies and Economics, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, Aix en Provence, janvier 2011, pp.12-75.
 
4. « Au croisement de l’économie de la réglementation et du droit comparé : l’efficacité de la réglementation des marchés publics en France et aux États-Unis », avec Thierry Kirat et Laurent Vidal, in Noguellou R. et Stelkens U. (eds), Droit Comparé des Contrats Publics / Comparative Law on Public Contracts, Bruylant, Bruxelles, décembre 2010, pp. 231-262.
 
5. « Quels contrats pour les réseaux d’initiative publique dans le haut et le très haut débit? L’arbitrage délégation de service public / contrat de partenariat », in Potvin-Solis L., (s.d.), La libéralisation des services d’intérêt général en réseau en Europe, Bruylant, Bruxelles, juillet 2010, pp. 377-399.
 
6. « Ensuring the efficient use of public-private partnerships in MENA countries », in Progress in Public Management in the Middle East and North Africa: Case Studies on Policy Reform, OECD, Organisation for Economic Co-operation and Development, Middle East and North Africa Initiative on Governance and Investment Development, Paris, July 2010.
 
7. « Partenariat public-privé et risques financiers », avec Arnaud Voisin in Huron D. et Spindler J., (s.d.), Le management public en mutations, L’Harmattan, Paris, janvier 2008, pp.239-253.
 
8. « Contract Law», avec Thierry Kirat in Clark D.S. (ed.) Encyclopedia of Law and Society – American and Global Perspectives, SAGE Publications, Thousand Oaks Ca., tome 1, pp. 295-300, septembre 2007.
 
9. « De l’analyse juridique à l’évaluation économique comparée du droit des contrats publics », avec Thierry Kirat, Laurent Vidal, André Delion, Dionysos Kelesidis et Didier Uri, in du Marais B., (s.d.), Agences de notation, immobilier et contrats publics – Contributions sur l’attractivité économique du droit, La Documentation Française, pp. 165-252, septembre 2007.

 

Documents de Travail

 
1. « Les critères environnementaux dans les partenariats public-privé : éléments de réflexions à partir de contrats immobiliers français », avec Nicolas Dupas et Arnaud Voisin, Cahier de recherche CIC 02-2013, Chaire Ivanhoé Cambridge d’immobilier, ESG – UQAM, mai 2013, 39p.
 
2. « Bilan et perspectives des contrats de PFI britanniques (1992-2012) », avec Jacques Spindler, Cahier de recherche CIC 01-2013, Chaire Ivanhoé Cambridge d’immobilier, ESG – UQAM, mars 2013, 39p.
 
3. « Les clauses environnementales dans les marchés publics : perspectives économiques », Document de travail du GREDEG, n° 2012-01, février 2012, 24p.
 
4. « Système d’information comptable de l’Etat et contrôle de l’exécution des contrats publics », avec Thierry Kirat, Document de travail OFCE, n° 2009-10, avril 2009, 33p.
 
5. « La comptabilisation des contrats de Private Finance Initiative au Royaume-Uni », avec Arnaud Voisin, Cahier de recherche GIREF, n° 02-2009,  ESG – UQAM, mars 2009, 15p.
 
6. « Crise financière et hausse du coût de la dette des collectivités locales »,  Cahier de recherche GIREF, n° 03-2008,  ESG – UQAM, octobre 2008, 23p.
 
7. « Crise des subprimes et finances publiques locales : le cas des ‘obligations municipales’ américaines », Document de travail OFCE, n°2008-20, juillet 2008, 22p.
 
8. « Partnership contracts and information asymmetries: from competition for the contract to competition within the contract? », avec Arnaud Voisin, Document de travail OFCE, n° 2008-06, février 2008, 29p.
 
9. « Partenariats public-privé, règles de discipline budgétaire, comptabilité patrimoniale et stratégies de hors bilan », Document de travail OFCE, n° 2007-29, octobre 2007, 48p.
 
10. « Les difficultés d’exécution des partenariats public-privé : le retour d’expérience des contrats de Private Finance Initiative »,  avec Arnaud Voisin, Document de travail OFCE, n° 2007-26, septembre 2007, 33p.
 
11. « Les partenariats public-privé dans les pays en développement : Les enjeux contractuels »,  avec Arnaud Voisin, document de travail du GREDEG n° 2005-9, novembre 2005.
 
 

Communications

 
1. « Le bouclage financier des contrats de partenariats public-privé:  la préservation de la soutenabilité budgétaire au détriment du partage optimal des risques? " avec Tra Tran Phuong, Douzième Symposium Internationl de MDI Business School, Partenariats public-privé: Bilan et perspectives, Alger, mai 2013.
 
2. « Les PFI britanniques (1992-2012) : Enjeux contractuels, financiers et comptables», Forum de recherche de la Chaire Ivanhoé Cambridge d’immobilier, ESG – UQAM, Montréal, février 2013.
 
3. « L'impact de l'introduction de critère environnementaux dans les contrats globaux dans le domaine immobilier: Retours d'expériences français sur les contrats de partenariats public-privé portant sur la construction et l'exploitation d'actifs immobiliers et les contrats de performance énergétique », Conférence à la Chaire Ivanhoé Cambridge d'immobilier, ESG-UQAM, Montréal, février 2013.