Frédéric Marty

Frédéric Marty est chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS). Ancien élève de l’École Normale Supérieure de Cachan (1994-1998), il est agrégé d’économie et gestion (gestion comptable et financière), détenteur d’un doctorat es sciences économiques (2002) et habilité à diriger des recherches en sciences économiques (2007). Depuis 2003, il est affecté au Groupe de Recherche en Droit, Économie et Gestion (UMR CNRS 6227 GREDEG – Université de Nice Sophia-Antipolis) et membre de l’équipe CREDECO (Centre de Recherche en Droit Économique). Il est par ailleurs chercheur affilié à l’Observatoire Français des Conjonctures Économiques (OFCE – Institut d’Études Politiques de Paris) au sein du Département de Recherche sur l’Innovation et la Concurrence. Frédéric Marty est l’auteur de plusieurs articles. Ses ouvrages les plus récents s’intitulent : Économie du Droit et de la Réglementation avec Thierry Kirat, Gualino, Mémento LMD et Les partenariats public-privé, avec Sylvie Trosa et Arnaud Voisin, La Découverte, collection Repères.

Articles arbitrés

« Les partenariats public-privé dans les infrastructures de télécommunications à haut et très haut débit : les enjeux concurrentiels », Revue d’Economie Industrielle, n°141, 1er trimestre 2013, pp.73-116.

« Maturité des financements et contrats de partenariats public-privé: les enjeux du refinancement à mi-parcours», avec Nicolas Dupas et Arnaud Voisin, Politiques et Management Public, volume 30, no 1, janvier-mars 2013, pp. 113-130.

«Analyse économique des aides publiques versées par les aéroports régionaux aux compagnies low cost», avec Estelle Malavolti, Revue Européenne de Droit de la Consommation/European Journal of Concumer Law, no 2012/3-4, pp. 529-558, septembre 2012.

« Partenariats public-privé, crise financière et refinancement », avec Nicolas Dupas et Arnaud Voisin, Revue Bancaire et Financière, 2010/1, pp.62-68, janvier 2010.

« Protéger la concurrence ou protéger les concurrents? L’affaire Intel en perspective», avec Julien.

« Crisi dei subprimes : quali insegnamenti per gli entiti pubblici locali francesi ?», avec Tobiolo Gianella, Rivista Italiana di Ragioneria e di Economia Aziendale, anno CVIII, no 9, e 10, settembre et ottobre 2008, pp.631-637.

« Les conséquences de la crise des subprimes pour les collectivités locales américaines», Forum Financier/Revue Bancaire et Financière, 2008/4-5, juin 2008, pp. 315-324.

« De la certification des comptes de l’État : principes, enjeux et dificultés», avec David Huron et Jacques Spindler, Revue Française de Finances Publiques, no 100, novembre 2007, pp.19-37.

« Finances publiques et financements privés : Quel nouvel équilibre pour les investissements des Etats ? », avec Arnaud Voisin, Politiques et Management Public, volume 25, numéro 3, septembre 2007, pp.19-37.

« Le contrat de partenariat constitue-t-il une Private Finance Initiative à la française? Le périmètre du recours aux contrats de partenariats à la une de l’expérience britannique», avec Arnaud Voisin, Revue Internationale de Droit Economique, Tome XX, no 2-2006, pp.131-150.

« The move to Accrual Based Accounting: The challenges facing central government », avec Sylvie Trosa et Arnaud Voisin, International Review of Administrative Sciences, volume 72, number 2, June 2006, pp.203-222.

1. Version française : « Les enjeux liés à l’adoption d’une comptabilité patrimoniale par les administrations centrales », Revue Internationale des Sciences Administratives, volume 72, numéro 2, juin 2006, pp. 213-232.

2. Version espagnole : « El paso hacia la contabilidad acumulativa : los desafios a los que se enfrentan los gobernios centrales », Revista Internacional de Ciencias Administrativas, vol 72-2, pp.211-232.

« L’évolution des montages financiers des PFI britanniques : La montée des risques », avec Arnaud Voisin, Revue Française de Finances Publiques, n° 94, mai 2006, pp.107-120.

« Contrat de partenariat et mécanismes financiers de droit privé », avec Laurent Vidal, Droit et Ville, Revue de l¹Institut des Etudes Juridiques de l¹Urbanisme et de la Construction, n° 60-2005, avril 2006, pp.264-323.

« Le risque dans le contrat administratif : l’intérêt du recours à l’analyse économique », avec Thierry Kirat et Laurent Vidal, Revue Internationale de Droit Economique, tome XIX, n° 3 ­ 2005, pp. 291-318.

« The Financial Determinants of Government Commitment in Public-Private Partnerships », avec Sylvie Trosa et Arnaud Voisin, International Journal of Public Policy, volume 1, n° 1-2, 2005, pp. 41-57.

« Les contrats de partenariats public-privé dans le domaine pénitentiaire : L¹expérience britannique», avec Arnaud Voisin, Politiques et Management Public, volume 23, n° 2, juin 2005, pp. 21-42.

« La construction des méthodes de comparaison de coût public-privé. Les enseignements des expériences étrangères », avec  Sylvie Trosa et Arnaud Voisin, Politiques et Management Public, volume 22, n° 3, septembre, 2004, pp. 43-61.

Articles non arbitrés et chapitres dans des ouvrages collectifs

« Bilan et perspectives des contrats de PFI britanniques (1992-2012) », avec Jacques Spindler, Gestion & Finances Publiques, no 6, juin 2013, pp.43-62.

« Les nouvelles règles de comptabilisation des partenariats public-privé », avec Nicolas Dupas, Adrien Gaubert et Arnaud Voisin, Revue Lamy des Collectivités Territoriales, n°75, janvier 2012, pp.69-74.

« D’une crise à l’autre : quels enseignements de la crise de 2008 pour les partenariats public-privé ? », avec Nicolas Dupas, Adrien Gaubert et Arnaud Voisin, Gestion et Finances Publiques, n°1, janvier 2012, pp.51-59.

« Anticipation des crises financières : l’exemple des subprimes », Revue de la Gendarmerie Nationale, n°240, septembre 2011, pp. 35-44.

« Refinancement des contrats de PPP : quelles répercussions financières pour le contractant ? », avec Nicolas Dupas et Arnaud Voisin, Contrats Publics ­Actualité de la Commande et des Contrats Publics (CP-ACCP), n° 94, pp. 82-90, décembre 2009.

« Quels contrats pour les Réseaux d¹Initiative Publique (RIP) dans le haut et le très haut débit ? L¹arbitrage entre délégation de service public et contrat de partenariat », Annales de la Faculté de Droit, Economie et Administration de
Metz, n°8-2008, pp.377-399, juillet 2009.

« L’évaluation préalable des contrats de partenariat : contrainte juridique ou outil de pilotage de l¹action publique ? », avec Jacques Spindler, Gestion et Finances Publiques, n°7, juillet 2009, pp.585-587.

« Les finances publiques locales à l’épreuve de la crise », Revue Lamy des Collectivités Territoriales, no 42, janvier 2009, pp.57-68.

« L’évaluation préalable des contrats de partenariat : enjeux et perspectives », avec Arnaud Voisin, Revue Lamy des Collectivités Territoriales, n° 39, octobre 2008, pp. 80-83.

« Crise financière et finances publiques locales : Les risques induits par le recours aux produits structurés», Revue Lamy des Collectivités Territoriales, no 27, septembre 2008, pp. 45-48.

« De l’intervention des collectivités territoriales dans les réseaux de télécommunications à haut et très haut débit », Revue Lamy des Collectivités Territoriales, no 27, septembre 2007, pp. 45-48.

« La privatisation des services publics : Fondements et enjeux », Regards croisés sur l’Economie, no 2, septembre 2007, pp.90-105.

« Les enjeux comptables et budgétaires des PPP », avec Thierry Kirat, Pouvoirs Locaux, n° 74 ­ III  / 2007, septembre 2007, pp.59-64.

« Aménagements à vocation culturelle et de loisirs : le partenariat public-privé est-il une solution ? », Revue Lamy des Collectivités Territoriales, n° 25, juin 2007,  pp. 70-73.

« Partenariats public-privé, partage des risques et traitement comptable », avec Arnaud Voisin, La Lettre des Juristes de Sciences Po, n° 11, juin 2007, pp. 25- 29.

« Le financement des contrats de partenariats public-privé », avec Jean Christophe et Arnaud Voisin, Contrats Publics ­ L¹actualité de la commande et des contrats publics, avril 2007, pp. 28-35.

« Des administrations locataires : Principes et enjeux de la nouvelle gestion du domaine immobilier public», avec Arnaud Voisin, Revue Lamy des Collectivités Territoriales, n° 12, avril 2006, pp.5-9.

« La réalisation des actifs immobiliers publics : Quelles modalités juridiques et financières ? », avec Laurent Vidal et Arnaud Voisin, Les Petites Affiches, n° 254,  décembre 2004, pp. 9-24.

« Le ³chaînon manquant² des contrats publics : Les partenariats public-privé entre marchés publics et délégation de service public », avec Sylvie Trosa et Arnaud Voisin, Pouvoirs Locaux ­ Les Cahiers de la Décentralisation, n° 59-IV, décembre 2003.

« Les partenariats public-privé : Démission ou retour de la Puissance Publique ? », avec Sylvie Trosa et Arnaud Voisin, La Lettre du Management Public, no 45, mai-juin 2003.

Chapitres dans des ouvrages collectifs

« De la convergence des normes comptables publiques vers des référentiels privés » in Bessy C., Delpeuch  T. et Pélisse J. (eds.), Droit et régulations des activités économiques : perspectives sociologiques et institutionnalistes, LGDJ, collection Droit et Société – Recherches et Travaux, vol.24, 2011, pp.281-292.

« Le nouveau management public et la transformation des compétences dans la sphère publique », in Solis-Potvin L., (ed.), Vers un modèle européen de fonction publique?, actes des neuvièmes journées d’études du Pôle européen Jean Monnet, Bruylant, Bruxelles, novembre 2011, pp.193-222.

« Les recours en matière de marchés publics en France et aux Etats-Unis : une analyse juridique et économique / Remedies in the Field of Public Procurement Law in France and in the USA: a Legal and Economic Comparison », avec Lichère F., in Weaver R.L. et Lichère F., (eds.), Recours et analyse économique / Remedies and Economics, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, Aix en Provence, janvier 2011, pp.12-75.

« Au croisement de l’économie de la réglementation et du droit comparé : l’efficacité de la réglementation des marchés publics en France et aux États-Unis », avec Thierry Kirat et Laurent Vidal, in Noguellou R. et Stelkens U. (eds), Droit Comparé des Contrats Publics / Comparative Law on Public Contracts, Bruylant, Bruxelles, décembre 2010, pp. 231-262.

« Quels contrats pour les réseaux d’initiative publique dans le haut et le très haut débit? L’arbitrage délégation de service public / contrat de partenariat », in Potvin-Solis L., (s.d.), La libéralisation des services d’intérêt général en réseau en Europe, Bruylant, Bruxelles, juillet 2010, pp. 377-399.

« Ensuring the efficient use of public-private partnerships in MENA countries », in Progress in Public Management in the Middle East and North Africa: Case Studies on Policy Reform, OECD, Organisation for Economic Co-operation and Development, Middle East and North Africa Initiative on Governance and Investment Development, Paris, July 2010.

« Partenariat public-privé et risques financiers », avec Arnaud Voisin in Huron D. et Spindler J., (s.d.), Le management public en mutations, L’Harmattan, Paris, janvier 2008, pp.239-253.

« Contract Law», avec Thierry Kirat in Clark D.S. (ed.) Encyclopedia of Law and Society – American and Global Perspectives, SAGE Publications, Thousand Oaks Ca., tome 1, pp. 295-300, septembre 2007.